Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE RIGNAC
LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
93497301
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque ABBAYE DE RIGNAC

Déposée le 20 décembre 1993 par LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE RIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole), domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ABBAYE DE RIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE RIGNAC est expirée depuis le 20 décembre 2003.

LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ARDEUIL , MOULIN DE BELOT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE 18 JUIN 1944 RENDEZ-VOUS AVEC L'HISTOIRE


LES VIGNERONS DE BUZET (Société Coopérative Vinicole) - 47160 BUZET SUR BAISE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins d'appellation provenant de l'exploitation exactement appelée Abbaye De Rignac